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Éditeur du site

Le site et la plateforme Assilya (assilya.fr) sont édités par SHRIVATSA, SASU au capital de 78 000 €, immatriculée au RCS Toulouse 881 836 845 sous le numéro SIRET 88183684500027, dont le siège social est situé 156 route de la Salvetat, 31470 Fontenilles, France.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 59 881 836 845.

Adresse e-mail : contact@assilya.fr. Téléphone : +33 (0)5 82 95 06 78.

La marque et la plateforme Assilya sont exploitées par SHRIVATSA.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Maxime DANJOU, en sa qualité de représentant légal de SHRIVATSA.

Hébergement

Le site est hébergé par OVHcloud (OVH SAS), dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (RCS Lille Métropole 424 761 419). Téléphone : 1007. https://www.ovhcloud.com.

Les données traitées par la plateforme Assilya sont hébergées au sein de l’Union européenne. Le recours à des sous-traitants situés hors de l’Union européenne est encadré conformément à la politique de confidentialité.

Conception et réalisation

Ce site a été conçu et réalisé par MDDev.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site et la plateforme Assilya (textes, visuels, logo, charte graphique, code, structure, bases de données) est la propriété exclusive de SHRIVATSA ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, extraction ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon.

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L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou d’une indisponibilité temporaire du service. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif ; l’éditeur n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

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